top of page

Mentions Légales

Informations relatives à l'application de l'article 6 III de la loi 2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique

 

Rédacteur du site internet

Mr Olivier Davout

1791, route des Crêtes

61 100 Aubusson


N° de Siret:   42434857100011

N° TVA:          FR71424348571

 

Directeur de la publication

Mr Olivier Davout

Hébergeur

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société

Wix 

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

 

Informatique et libertés

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Menuiserie Davout, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, de modification et de suppression en envoyant un e-mail à l'adresse suivante menuiserie.davout.olivier@orange.fr

 

Propriété intelectuelle

Menuiserie Davout informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre Menuiserie Davout informe notamment les utilisateurs que toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d'auteur. Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de Menuiserie Davout ou de tiers ayant autorisé Menuiserie Davout à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l'autorisation expresse et préalable de Menuiserie Davout. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l'utilisateur de ce site.

bottom of page